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Organismes de certification et dispositifs UL

Accélération de l'accès au marché mondial avec les services de certification UL.

La famille d’entreprises UL offre des services de certification par le biais d’organismes de certification précis (entités juridiques). Sauf stipulation contraire ci-après, l’information qui suit s’applique à chaque organisme de certification (CB) comme décrit dans ces pages:

• Indépendance le CB remplit son rôle sous sa propre autorité à titre d’organisation non gouvernementale indépendante.

• ISO/IEC 17065 le CB satisfait les exigences du ISO/IEC 17065 : Évaluation de conformité – exigences pour les entités de certification de produits, de processus et de services.

• Finances le CB est financé par les frais perçus auprès des clients qui désirent certifier des produits. Les frais sont exigibles pour le processus d’évaluation initial et une maintenance continue, le cas échéant.

• Accords contractuels le CB documente les responsabilités du CB et celles de ses clients par des accords juridiquement contraignants. L’accord CB documents décrits à la page Web service pour les services UL; en raison considérations des exceptions existent. Les termes de services en référence qui s’applique à chaque plan sont identifiés dans la description de ces derniers. Les accords doivent être homologués avant le début du processus de certification.

• Recours en appel des processus formels sont disponibles pour aborder des questions à l’égard de l’interprétation des clauses et les décisions prises par le CB. Un recours en appel peut être initié en communiquant avec le Service à la clientèle ou l’ingénieur impliqué dans le projet.

• Plaintes toutes préoccupations à l’égard des produits certifiés par UL ou des plaintes au sujet des services fournis par le CB peuvent être soumises comme il est décrit sur lesite Web FAQ du traitement des plaintes.

• Service à la clientèle toutes questions associées aux produits, aux normes, ou les services offerts par UL peuvent être soumis au Service à la clientèle. Ceci comprend les procédures d’évaluation et la procédure pour accorder, maintenir, prolonger, suspendre, retirer, refuser ou réduire la portée de la certification.

Si vous avez des questions d’ordre générales sur les normes ISO, les organismes de certification d’UL ou les homologations, veuillez communiquer avec Questions sur la certification.

Pour toutes autres questions veuillez communiquer avec le Service à la clientèle.

UL LLC

UL LLC exploite le schéma de certification de produit suivant.

AECO Scheme

Ce plan est également appelé, dans certains textes plus anciens, le programme AECO. Les certifications délivrées dans le cadre de ce plan sont basées sur les exigences définies dans les codes des ascenseurs des États-Unis et du Canada. Les exigences plan décrites la norme ASME A17.7.1/CSA B44.7.1 – General Requirements for Accredited Elevator/Escalator Certification Organizations (exigences générales pour les organismes de certification des , -charges et escaliers mécaniques approuvés).

Des échantillons sont mis à l’essai, inspectés, examinés et évalués d’autres façons pour recueillir des renseignements qui démontrent que le produit répond aux exigences applicables. Pour les produits destinés à être utilisés sur le marché canadien, l’évaluation comprend l’évaluation de l’étiquetage de sécurité bilingue. En plus de l’apposition de la marque sur le produit, un certificat de conformité est délivré dans le cadre de ce plan. Le certificat (et le document complémentaire, le cas échéant) a pour but de fournir aux autorités compétentes des renseignements de base sur les exigences d’installation et d’entretien d’un système, d’un sous-système ou d’un composant d’ascenseur, de monte-charge ou d’escalier mécanique, ainsi que sur les fonctions associées aux fins de conformité à ces exigences.

Le respect de toutes les exigences applicables doit être démontré avant qu’un certificat de conformité ne soit délivré, et que l’autorisation d’apposer une marque de certification utilisée dans ce plan ne soit accordée. Les visites des usines qui apposent des marques sur des produits certifiés dans ce plan ont lieu régulièrement dans le but de vérifier les caractéristiques des produits et de la production, afin de s’assurer que la démonstration de satisfaction aux exigences est encore valide. Pour certains produits, des échantillons de l’usine sont sélectionnés pour un nouvel essai.

Les changements apportés aux produits certifiés sont pris en considération et, au besoin, des essais, des inspections ou d’autres évaluations supplémentaires sont menés dans le but de démontrer qu’un produit continue de satisfaire aux exigences et que l’autorisation d’apposer une marque peut rester en vigueur. Les défauts de conformité aux exigences qui ne sont pas résolus mettent fin à l’autorisation d’apposer la marque. Il est également possible de mettre fin volontairement à l’utilisation de la marque. L’utilisation des marques indiquées et expliquées ci-dessous est autorisée et contrôlée par UL LLC pour indiquer qu’un produit a été certifié selon l’AECO Scheme.

AECO mark

Un répertoire des produits certifiés est accessible en ligne dans le Registre des certifications en ligne. Seuls les produits portant la marque sont certifiés.

La marque AECO, qui :

  • Le symbole UL entouré d’un cercle;
  • Le mot CLASSIFIED (classifié);
  • La mention « In Accordance with ASME A17.7 / CSA B44.7 »
AECO Certified mark

Toute marque améliorée comprenant les éléments suivants :

  • La marque base à a été ajouté mot CERTIFIED (certifié);
  • L’attribut SAFETY (sûreté);
  • Les codes de pays de l’ISO pour les États-Unis (US) et le Canada (CA) situés soit immédiatement à côté de l’attribut SAFETY (sûreté) seulement si cet attribut est applicable à ces pays, soit immédiatement sous une liste d’attributs si tous ces attributs sont applicables à ces pays;
  • La mention « In Accordance with ASME A17.7 / CSA B44.7 ».

Accords :

Plan sécurité Canada

Ce plan est également appelé, dans certains textes plus anciens, le programme de référencement et de reconnaissance cUL. Dans ce plan, les produits tangibles sont certifiés conformément aux exigences de sécurité relatives aux incendies, aux décharges et aux blessures. Des échantillons sont mis à l’essai, inspectés, examinés et évalués d’autres façons pour recueillir des renseignements qui démontrent que le produit répond aux exigences applicables. Pour les produits destinés à être utilisés sur le marché canadien, l’évaluation comprend l’évaluation de l’étiquetage de sécurité bilingue. Le respect de toutes les exigences applicables doit être démontré avant que l’autorisation d’apposer une marque de certification utilisée dans ce plan ne soit accordée.

Les visites des usines qui apposent des marques sur des produits certifiés dans ce plan ont lieu régulièrement dans le but de vérifier les caractéristiques des produits et de la production, afin de s’assurer que la démonstration de satisfaction aux exigences est encore valide. Pour certains produits, des échantillons de l’usine sont sélectionnés pour un nouvel essai. Les changements apportés aux produits certifiés sont pris en considération et, au besoin, des essais, des inspections ou d’autres évaluations supplémentaires sont menés dans le but de démontrer qu’un produit continue de satisfaire aux exigences et que l’autorisation d’apposer une marque peut rester en vigueur.

Les défauts de conformité aux exigences qui ne sont pas résolus mettent fin à l’autorisation d’apposer la marque. Il est également possible de mettre fin volontairement à l’utilisation de la marque. L’utilisation des marques indiquées et expliquées ci-dessous est autorisée et contrôlée par UL LLC pour indiquer qu’un produit a été certifié selon le plan de sécurité du Canada. Un répertoire des produits certifiés est accessible en ligne dans le Registre des certifications en ligne. Seuls les produits portant la marque sont certifiés.

Certified UL US mark

La marque de référencement cUL, qui comprend quatre éléments obligatoires :

  • Le symbole UL entouré d’un cercle avec la lettre « c » du côté gauche de la marque pour indiquer qu’elle s’applique au Canada (si le produit a été certifié pour une utilisation dans d’autres régions, les codes de pays appropriés apparaîtront à la droite de la marque);
  • Le mot LISTED (référencé);
  • Le nom du produit ou le nom/numéro de dossier de l’entreprise;
  • Le numéro de publication/de série ou le numéro de contrôle alphanumérique.
Recognized Component mark La marque de composant reconnu est formée du symbole « UR » à l’envers, avec la lettre « c » du côté gauche de la marque pour indiquer qu’elle s’applique au Canada. Il est possible que cette mention ne soit pas présente sur tous les composants reconnus lorsque d’autres méthodes d’identification de l’état de certification du composant sont employées, comme décrit dans la documentation de certification associée.
UL CA Safety mark

Toute marque améliorée comprenant l’ensemble des éléments suivants :

  • La marque base à a été ajouté mot CERTIFIED (certifié);
  • L’attribut SAFETY (sûreté), qui être joint à MARINE (), SECURITY (sécurité), et SIGNALING () que les exigences utilisées pour la certification usages ;
  • Le code de pays de l’ISO pour le Canada (CA) situé soit immédiatement à côté de l’attribut SAFETY (sûreté) seulement si cet attribut est applicable au Canada, soit immédiatement sous une liste d’attributs si tous ces attributs sont applicables au Canada.

D’autres attributs et codes de pays de l’ISO peuvent apparaître en plus des éléments susmentionnés; ils font partie d’autres certifications non liées au plan de sécurité du Canada.

Si un énoncé apparaît près de la marque améliorée illustrée ci-dessus et indique « In Accordance with ASME A17.7 / CSA B44.7 », le produit portant cette marque a été certifié conformément à l’AECO Scheme, et non conformément au plan de sécurité du Canada.

Accords :

Plan des équipements
EPH Listed mark

Dans ce plan, les produits tangibles sont certifiés conformes aux exigences associées aux normes NSF et UL, qui traitent de la conception, de la construction et de l’efficacité hygiéniques des équipements de service alimentaire. Ces exigences sont cohérentes avec les exigences techniques et juridiques des marchés états-unien et canadien.

Des échantillons sont mis à l’essai, inspectés, examinés et évalués d’autres façons pour recueillir des renseignements qui démontrent que le produit répond aux exigences applicables. Pour les produits destinés à être utilisés sur le marché canadien, l’évaluation comprend l’évaluation de l’étiquetage de sécurité bilingue. Le respect de toutes les exigences applicables doit être démontré avant que l’autorisation d’apposer une marque de certification utilisée dans ce plan ne soit accordée.

Les visites des usines qui apposent des marques sur des produits certifiés dans ce plan ont lieu régulièrement dans le but de vérifier les caractéristiques des produits et de la production, afin de s’assurer que la démonstration de satisfaction aux exigences est encore valide. Les changements apportés aux produits certifiés sont pris en considération et, au besoin, des essais, des inspections ou d’autres évaluations supplémentaires sont menés dans le but de démontrer qu’un produit continue de satisfaire aux exigences et que l’autorisation d’apposer une marque peut rester en vigueur.

Les défauts de conformité aux exigences qui ne sont pas résolus mettent fin à l’autorisation d’apposer la marque. Il est également possible de mettre fin volontairement à l’utilisation de la marque. L’utilisation des marques indiquées et expliquées ci-dessous est autorisée et contrôlée par UL LLC pour indiquer qu’un produit a été certifié selon le plan d’assainissement des équipements alimentaires. Un répertoire des produits certifiés est accessible en ligne dans le Registre des certifications en ligne. Seuls les produits portant la marque sont certifiés.

EPH Classified mark
Food Sanitation mark

Toute marque améliorée comprenant l’ensemble des éléments suivants :

  • La marque base à a été ajouté mot CERTIFIED (certifié);
  • L’attribut SANITATION ();
  • Aucun code de pays de l’ISO associé à l’attribut SANITATION (assainissement).

D’autres attributs et codes de pays de l’ISO peuvent apparaître en plus des éléments susmentionnés; ils font partie d’autres certifications non liées au plan d’assainissement des équipements alimentaires.

Accords :

Plan des réseaux

Ce plan est également appelé, dans certains textes plus anciens, le programme de réseaux d’eau. Dans ce plan, les produits tangibles sont certifiés conformément aux exigences associées aux effets sur la santé et à la performance, et qui sont cohérentes avec les exigences techniques et juridiques des marchés états-unien et canadien.

Des échantillons sont mis à l’essai, inspectés, examinés et évalués d’autres façons pour recueillir des renseignements qui démontrent que le produit répond aux exigences applicables. Pour les produits destinés à être utilisés sur le marché canadien, l’évaluation comprend l’évaluation de l’étiquetage de sécurité bilingue. Le respect de toutes les exigences applicables doit être démontré avant que l’autorisation d’apposer une marque de certification utilisée dans ce plan ne soit accordée.

Les visites des usines qui apposent des marques sur des produits certifiés dans ce plan ont lieu régulièrement dans le but de vérifier les caractéristiques des produits et de la production, afin de s’assurer que la démonstration de satisfaction aux exigences est encore valide. Pour certains produits, des échantillons de l’usine sont sélectionnés pour un nouvel essai.

Les changements apportés aux produits certifiés sont pris en considération et, au besoin, des essais, des inspections ou d’autres évaluations supplémentaires sont menés dans le but de démontrer qu’un produit continue de satisfaire aux exigences et que l’autorisation d’apposer une marque peut rester en vigueur. Les défauts de conformité aux exigences qui ne sont pas résolus mettent fin à l’autorisation d’apposer la marque.

Il est également possible de mettre fin volontairement à l’utilisation de la marque. L’utilisation des marques indiquées et expliquées ci-dessous est autorisée et contrôlée par UL LLC pour indiquer qu’un produit a été certifié selon le plan des réseaux d’eau. Un répertoire des produits certifiés est accessible en ligne dans le Registre des certifications en ligne. Seuls les produits portant la marque sont certifiés.

UL Water Quality Classified mark

La marque de classification de la qualité de l’eau UL, qui comprend les éléments obligatoires suivants :

  • Le symbole UL entouré d’un cercle;
  • Le mot CLASSIFIED (classifié);
  • Les mots WATER QUALITY (qualité ).
C UL US Plumbing C UL Plumbing mark

La marque référencement UL la

  • Le symbole UL entouré d’un cercle;
  • Le mot LISTED (référencé);
  • Le mot PLUMBING ().
UL Plumbing mark
Water Health Performance mark

Toute marque améliorée comprenant l’ensemble des éléments suivants :

  • La marque base à a été ajouté mot CERTIFIED (certifié);
  • L’attribut HEALTH EFFECTS (effets sur la santé) et l’attribut PERFORMANCE (performance); si l’attribut PERFORMANCE est utilisé, une référence de norme apparaîtra près de la marque;
  • Le code de pays de l’ISO pour les États-Unis (US), celui pour le Canada (CA), ou les deux, situés soit immédiatement à côté de l’attribut HEALTH EFFECTS (effets sur la santé) ou de l’attribut PERFORMANCE (performance) seulement si cet attribut s’applique au ou aux pays, soit immédiatement sous une liste d’attributs, si tous ces attributs sont applicables dans le ou les pays.

 

    D’autres attributs et codes de pays de l’ISO peuvent apparaître en plus des éléments susmentionnés; ils font partie d’autres certifications non liées au plan des réseaux d’eau.

    Accords :

    UL Verification Services Inc. – efficacité énergétique

    UL Verification Services Inc. systèmes certification.

    Plan certification l’efficacité énergétique / ENERGY STAR

    Ce plan est également appelé, dans certains textes plus anciens, le programme de certification de l’efficacité énergétique. Dans ce plan, les produits tangibles sont certifiés conformément aux exigences relatives à l’efficacité énergétique et qui sont cohérentes avec les exigences techniques et juridiques des marchés états-unien et canadien.

    Des échantillons sont mis à l’essai, inspectés, examinés et évalués d’autres façons pour recueillir des renseignements qui démontrent que le produit répond aux exigences applicables. Le respect de toutes les exigences applicables doit être démontré avant que l’autorisation d’apposer une marque de certification utilisée dans ce plan ne soit accordée.

    Un pourcentage de produits certifiés dans ce plan est sélectionné et mis à l’essai annuellement, afin de vérifier que la démonstration initiale de satisfaction aux exigences en encore valide. Les échantillons peuvent être obtenus directement en magasin, dans un entrepôt, ou à leur sortie de l’usine, selon la catégorie de produit et le programme.

    Les changements apportés aux produits certifiés sont pris en considération et, au besoin, des essais, des inspections ou d’autres évaluations supplémentaires sont menés dans le but de démontrer qu’un produit continue de satisfaire aux exigences et que l’autorisation d’apposer une marque peut rester en vigueur. Les défauts de conformité aux exigences qui ne sont pas résolus mettent fin à l’autorisation d’apposer la marque.

    Il est également possible de mettre fin volontairement à l’utilisation de la marque. L’utilisation des marques indiquées et expliquées ci-dessous est autorisée et contrôlée par le service de verification UL Inc. pour indiquer qu’un produit a été certifié en vertu du plan de certification de l’efficacité énergétique. 

    Energy Verified mark

    La marque de certification de l’efficacité énergétique UL, qui comprend les éléments suivants :

    • La marque de développement durable UL;
    • Les mots « Energy Verified » et parfois la traduction dans une autre langue (« Rendement Énergétique Vérifié » en français).

    La lettre « c » en bas à gauche de la marque signifie que la certification comprend la conformité aux règlements du Canada relatifs à l’efficacité énergétique.

    L’absence de tout code de pays (comme dans le deuxième exemple ci-dessus) indique que le produit a été certifié conformément aux exigences des États-Unis exclusivement.

    Canada Leaf mark

     

    EEC mark

     

    Toute marque améliorée comprenant l’ensemble des éléments suivants :

    • La marque de base à laquelle a été ajouté le mot CERTIFIED (certifié);
    • L’attribut ENERGY (énergie) et au moins un autre attribut, comme SAFETY (sûreté);
    • Le code de pays de l’ISO pour les États-Unis (US), celui pour le Canada (CA), ou les deux, situés soit immédiatement à côté de l’attribut ENERGY (énergie) seulement si cet attribut s’applique au ou aux pays, soit immédiatement sous une liste d’attributs, si tous ces attributs sont applicables dans le ou les pays.

    La marque améliorée ne peut être utilisée que si les produits sont certifiés pour plusieurs attributs (p. ex. énergie et sûreté). Les autres attributs et codes de pays de l’ISO peuvent apparaître en plus des éléments susmentionnés; ils font partie d’autres certifications non liées au plan de certification de l’efficacité énergétique.

    Ce plan reflète le plan ENERGY STAR de l’EPA (www.energystar.gov) et UL Verification Services Inc. est un organisme de certification reconnu par ENERGY STAR. Le logo ENERGY STAR est détenu et contrôlé par l’EPA. Des ententes entre l’EPA et les partenaires ENERGY STAR permettent un contrôle et une utilisation appropriée. Pour le plan ENERGY STAR, les données sur les produits certifiés sont accessibles sur le site Web d’ENERGY STAR.

    Accords contractuels:

    Service Terms for Energy Efficiency Certification Services (English and French Canadian)

    Plan des services de vérification de l’efficacité énergétique

    Ce plan est également appelé, dans certains textes plus anciens, le programme des services de vérification de l’efficacité énergétique. Dans ce plan, les produits tangibles sont certifiés conformément aux exigences relatives à l’efficacité énergétique et qui sont cohérentes avec les exigences techniques et juridiques des marchés états-unien et canadien.

    Des échantillons sont mis à l’essai, inspectés, examinés et évalués d’autres façons pour recueillir des renseignements qui démontrent que le produit répond aux exigences applicables. Le respect de toutes les exigences applicables doit être démontré avant que l’autorisation d’apposer une marque de certification utilisée dans ce plan ne soit accordée.

    Les visites des usines qui apposent des marques sur des produits certifiés dans ce plan ont lieu régulièrement dans le but de vérifier les caractéristiques des produits et de la production, afin de s’assurer que la démonstration de satisfaction aux exigences est encore valide. Pour certains produits, des échantillons de l’usine sont sélectionnés pour un nouvel essai.

    Les changements apportés aux produits certifiés sont pris en considération et, au besoin, des essais, des inspections ou d’autres évaluations supplémentaires sont menés dans le but de démontrer qu’un produit continue de satisfaire aux exigences et que l’autorisation d’apposer une marque peut rester en vigueur. Les défauts de conformité aux exigences qui ne sont pas résolus mettent fin à l’autorisation d’apposer la marque.

    Il est également possible de mettre fin volontairement à l’utilisation de la marque. L’utilisation des marques indiquées et expliquées ci-dessous est autorisée et contrôlée par le service de verification UL Inc. pour indiquer qu’un produit a été certifié en vertu du plan des services de vérification de l’efficacité énergétique. Un répertoire des produits certifiés est accessible en ligne dans leRegistre des certifications en ligne. Seuls les produits portant la marque sont certifiés.

    C US Energy mark

     

    C Energy mark

     

    La marque d’efficacité énergétique UL, qui comprend les éléments suivants (si elle est utilisée conjointement avec la marque de référencement UL) :

    • Le symbole UL entouré d’un cercle;
    • Le mot LISTED (référencé);
    • Le mot ENERGY (énergie);
    • Le nom du produit ou le nom/numéro de dossier de l’entreprise;
    • Le numéro de publication/de série ou le numéro de contrôle alphanumérique.
    UL Energy mark L’absence de tout code de pays (comme dans le premier exemple) indique que le produit a été certifié conformément aux exigences des États-Unis exclusivement. Si le produit a été certifié conformément aux exigences qui concernent SEULEMENT le Canada, la lettre « C » apparaîtra à gauche de la marque (comme dans le deuxième exemple). Si le produit a été certifié conformément aux exigences qui concernent les États-Unis ET le Canada, la lettre « C » apparaîtra à gauche de la marque, et les lettres « US » apparaîtront à droite de la marque.
    Rec Energy mark

     

    C Rec Energy

     

    La marque d’efficacité énergétique UL, si elle est utilisée conjointement avec la marque de composant reconnu par UL, est formée du symbole « UR » à l’envers et du mot ENERGY (énergie) au-dessus. L’absence de tout code de pays (comme dans le premier exemple) indique que le composant a été certifié conformément aux exigences des États-Unis exclusivement. Si le composant a été certifié conformément aux exigences qui concernent SEULEMENT le Canada, la lettre « C » apparaîtra à gauche de la marque (comme dans le deuxième exemple). Si le composant a été certifié conformément aux exigences qui concernent les États-Unis ET le Canada, la lettre « C » apparaîtra à gauche de la marque, et les lettres « US » apparaîtront à droite de la marque. Il est possible que cette mention ne soit pas présente sur tous les composants reconnus lorsque d’autres méthodes d’identification de l’état de certification du composant sont employées, comme décrit dans la documentation de certification associée.
    CUSRecEnergy

     

    Sinon, la marque d’efficacité énergétique UL comprend la marque de référencement UL ou la marque de composant reconnu par UL appropriée, ainsi que la mention « ALSO ENERGY VERIFIED ____ », dans laquelle l’espace vide est destiné au règlement ou à la norme applicable, ainsi qu’à la date de publication de la norme ou du plus récent addenda.
    EVS mark

     

    Toute marque améliorée comprenant l’ensemble des éléments suivants :

    • La marque de base à laquelle a été ajouté le mot CERTIFIED (certifié);
    • L’attribut ENERGY (énergie);
    • Le code de pays de l’ISO pour les États-Unis (US), celui pour le Canada (CA), ou les deux, situés soit immédiatement à côté de l’attribut ENERGY (énergie) seulement si cet attribut s’applique au ou aux pays, soit immédiatement sous une liste d’attributs, si tous ces attributs sont applicables dans le ou les pays;
    • Les lettres « EVS » près de la marque.

    D’autres attributs et codes de pays de l’ISO peuvent apparaître en plus des éléments susmentionnés; ils font partie d’autres certifications non liées au plan des services de vérification de l’efficacité énergétique.

    EVS International mark

     

    Tout marquage amélioré avec tous les éléments suivants :

    • La marque améliorée de base avec le mot CERTIFIED (certifié)
    • L’attribut ENERGY (énergie)
    • Aucun code ISO de pays
    • Les lettres « EVS » près du marquage
    • Déclaration décrivant en outre la certification

    D’autres attributs et/ou codes ISO de pays peuvent également apparaître en plus de ce qui précède ; celles-ci se rapportent à d’autres certifications non liées au système de service de vérification de l’énergie.

    Accords contractuels:

    Underwriters Laboratories of Canada Inc.

    Laboratoires des assureurs du Canada, Inc. exploite les systèmes de certification suivants.

    Plan de sécurité de la marque ULC
    ULC vertical mark

    Ce plan est également appelé, dans certains textes plus anciens, le programme de la marque ULC. Dans ce plan, les produits tangibles sont certifiés conformément aux exigences de sécurité relatives aux incendies, aux décharges et aux blessures, qui sont cohérentes avec aux exigences techniques et juridiques du marché canadien.

    Des échantillons sont mis à l’essai, inspectés, examinés et évalués d’autres façons pour recueillir des renseignements qui démontrent que le produit répond aux exigences applicables. Pour les produits destinés à être utilisés sur le marché canadien, l’évaluation comprend l’évaluation de l’étiquetage de sécurité bilingue. Le respect de toutes les exigences applicables doit être démontré avant que l’autorisation d’apposer une marque de certification utilisée dans ce plan ne soit accordée.

    Les visites des usines qui apposent des marques sur des produits certifiés dans ce plan ont lieu régulièrement dans le but de vérifier les caractéristiques des produits et de la production, afin de s’assurer que la démonstration de satisfaction aux exigences est encore valide. Pour certains produits, des échantillons de l’usine sont sélectionnés pour un nouvel essai.

    Les changements apportés aux produits certifiés sont pris en considération et, au besoin, des essais, des inspections ou d’autres évaluations supplémentaires sont menés dans le but de démontrer qu’un produit continue de satisfaire aux exigences et que l’autorisation d’apposer une marque peut rester en vigueur.

    ULC horizontal mark

    Les défauts de conformité aux exigences qui ne sont pas résolus mettent fin à l’autorisation d’apposer la marque. Il est également possible de mettre fin volontairement à l’utilisation de la marque. L’utilisation des marques indiquées et expliquées ci-dessous est autorisée et contrôlée par les Laboratories des assureurs du Canada Inc. pour indiquer qu’un produit a été certifié selon le plan de sécurité de la marque ULC. Un répertoire des produits certifiés est accessible en ligne dans le Registre des certifications en ligne. Seuls les produits portant la marque sont certifiés.

    Accords contractuels:

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